Type d'appel : Collaboratif
Porteur de projet : ETI, PME
Date d'ouverture : 15 novembre 2023
Date de clôture : 5 mars 2024
Dimension : Auvergne-Rhône-Alpes
Mode de financement : Prêt à taux zéro, Subvention
Appel thématisé : non
Secteurs industriels : Tous
Montant du projet : 250 à 1000 kEuros
Type de relevés : A date(s) fixe(s)
Les projets éligibles visent à obtenir un démonstrateur (matériel ou immatériel) d’un produit, service ou procédé innovant, réalisé par un consortium d’entreprise(s) et d’organisme(s) de recherche et de diffusion des connaissances (ORDC), tous implantés en région.
Les projets doivent :
Cette aide s’adresse aux entreprises situées en Auvergne-Rhône-Alpes, dont l’effectif n’excède pas 2 000 salariés, avec une priorité aux PME au sens de la définition européenne et aux organismes de recherche et de diffusion des connaissances.
Elle pourra financer un démonstrateur ou prototype très avancé, financer les coûts directement liés aux projets de R&D, à savoir les frais de personnels, les dépenses d’équipements, sous-traitance et de consommables.
Pour les entreprises, le soutien régional prend la forme d’une subvention et/ou d’un Prêt à taux Zéro Innovation (PTZI).
Pour les organismes de recherche et de diffusion des connaissances, l’aide prend la forme d’une subvention, plafonnée à 20% du coût total du projet (somme des dépenses éligibles de tous les partenaires du projet) avec un taux d’intervention correspondant à 100% des dépenses éligibles retenues à la suite de l’instruction de la Région.
Toutes les modalités de soutien sont précisées dans le guide des procédures.
Les subventions sont attribuées sur des financements régionaux. La Région est partenaire financier de Bpifrance qui attribue les PTZI.
Une synthèse des avis et recommandations du GTECH vous sera adressée sous 1 semaine.
Les projets recevant un avis favorable du Groupe technique seront soumis au Conseil d’Administration de Lyonbiopôle pour la labellisation officielle, qui se matérialisera par une lettre de labellisation à joindre au dossier.
* La labellisation par un ou plusieurs pôles de compétitivité régional est obligatoire pour cet AAP.
Des frais d’accompagnement s’appliquent, nous consulter pour plus d’informations
Chargée de projets innovation & Resp. de la programmation de l'animation scientifique
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