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Horizon 2020 « Instrument PME »

Les appels H2020 Instrument PME 2016-2017 Phase 1 et Phase 2 sont ouverts.

Les grandes lignes de l'appel à projets

Type de l'appel : Individuel

Porteur(s) de projet : PME

Date d'ouverture : 25 Novembre 2015

Date de clôture : 8 Novembre 2017

Dimension : Europe

Financement : Horizon 2020

Type de financement : Subvention

Appel d'offre thématisé

Thématique(s) médiale(s) : Santé humaine, Toutes thématiques

Secteur(s) industriel(s) : Tout secteur

Montant du projet : entre 500k€ et 2500k€

L'Instrument PME

Cet instrument est destiné à tous les types de P.M.E. innovantes présentant une forte ambition de se développer, croître et s'internationaliser. Il est dédié à tous les types d'innovation.  La Commission propose pour la première fois d'accorder des financements à des projets portés par une seule P.M.E. qui devrait se traduire pour l'entreprise par la mise en œuvre de projets plus stratégiques.

 

L'instrument P.M.E. soutient l'entreprise par étape en fonction de la maturité du projet et accorder une subvention dans les deux premières étapes, à noter que le dépôt en phase 2 peut être fait indépendamment de la phase 1:

 

  • Phase 1 : évaluation du concept et de la faisabilité jusqu'à 50 000 euros, à partir d'un business plan démontrant la viabilité de développement d'un marché potentiel ;  
    • dates de dépôt en 2016 : 3 mai / 7 septembre / 9 novembre
    • dates de dépôt en 2017 : 15 février / 3 mai / 6 septembre / 8 novembre 

 

  • Phase 2 : R&D, première application commerciale - démonstration de 0,5 million à 2,5 millions d'euros en subvention ;
    • dates de dépôt en 2016: 15 juin / 13 octobre
    • dates de dépôt en 2017 :  18 janvier / 6 avril / 1er juin / 18 octobre

 

  • Phase 3 : accompagnement par un réseau de professionnels financés par la Commission européenne (réseau EEN).

 

Les lignes de l'instrument sont thématisées dans le programme 2016-2017. Voici celles relatives au sujet "Santé":

  • SMEInst-02-2016-2017: Accelerating the uptake of nanotechnologies advanced materials or advanced manufacturing and processing technologies by SMEs
  • SMEInst-03-2016-2017: Dedicated support to biotechnology SMEs closing the gap from lab to market
  • SMEInst-05-2016-2017: Supporting innovative SMEs in the healthcare biotechnology sector
    a) Cell technologies in medical applications (all phase 1 and phase 2 deadlines in 2016 and 2017)
    b) Clinical research for the validation of biomarkers and/or diagnostic medical devices (only at the first cut-off date in 2017 and for phase 2 applications - phasing out of the topic PHC-12-2014/2015 introduced in the Work Programme 2014-2015)
  • SMEInst-06-2016-2017: Accelerating market introduction of ICT solutions for Health, Well-Being and Ageing Well

 

Retrouvez l'intégralité du programme Instrument PME ici : télécharger le programme 2016-2017

Participant portal H2020

Le taux de subvention est de 70% avec une exception sur les lignes santé (subvention pouvant aller jusqu'à 100%).

 

Rappels des dates de dépôt en 2017:

Phase 1 : 15 février / 3 mai / 6 septembre / 8 novembre 

Phase 2 : 18 janvier / 6 avril / 1er juin / 18 octobre

 

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